Association canadienne de dermatologie>Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : MAI 2026

1. Acceptation des conditions

Bienvenue sur le site Web de l’Association canadienne de dermatologie (« ACD », « nous », « notre » ou « nos »). En accédant aux sites dermatology.ca, dermatologue.ca ou à tout sous-domaine associé (collectivement appelés le « site Web ») ou en utilisant leur contenu, vous acceptez de vous soumettre aux présentes conditions d’utilisation (« conditions »). Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site Web.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, accompagnées d’une nouvelle date de mise à jour. Votre utilisation du site Web après toute modification constituera une acceptation de ces modifications.

2. À propos de l’ACD

L‘Association canadienne de dermatologie est une association nationale de spécialité médicale, fondée en 1925, qui représente les dermatologues de tout le Canada. L‘ACD est constituée en vertu de la législation fédérale canadienne et son siège social est situé à Ottawa, en Ontario.

3. Avertissement médical

LES INFORMATIONS FOURNIES SUR CE SITE WEB SONT UNIQUEMENT DESTINÉES À DES FINS GÉNÉRALES D’ÉDUCATION ET D‘INFORMATION. ELLES NE CONSTITUENT PAS ET NE DOIVENT PAS ÊTRE INTERPRÉTÉES COMME DES CONSEILS MÉDICAUX, UN DIAGNOSTIC OU UN TRAITEMENT.

Le contenu de ce site Web, y compris, mais sans s‘y limiter, les informations sur les affections cutanées, les maladies, les traitements et les médicaments, est fourni dans le but d‘éduquer le public et d‘aider les professionnels de la santé. Ce contenu :

Consultez toujours un dermatologue qualifié ou un autre professionnel de la santé si vous avez des questions concernant un problème de santé. Ne négligez jamais un avis médical professionnel et ne tardez pas à consulter un médecin en vous appuyant sur quelque information trouvée sur ce site Web.

Si vous pensez être en situation d’urgence médicale, appelez immédiatement les services d‘urgence locaux ou rendez-vous au service d’urgence le plus proche.

Veuillez noter que l‘ACD n‘est pas en mesure de vous diriger vers un dermatologue ni de répondre aux questions des patients.

4. Utilisation du site Web

4.1 Utilisation permise

Vous pouvez utiliser le site Web à des fins autorisées par la loi, personnelles et non commerciales, et conformément aux présentes conditions. Vous pouvez accéder au contenu accessible au public à des fins d‘éducation personnelle et de référence.

4.2 Utilisation interdite

Si vous utilisez ce site, vous consentez à ne pas :

5. Espaces réservés aux membres

Certains espaces du site Web sont réservés aux membres de l‘ACD et nécessitent une authentification pour y accéder. Si des identifiants de connexion vous ont été fournis :

L‘ACD se réserve le droit de suspendre ou de résilier à tout moment, avec ou sans préavis, l‘accès aux espaces réservés aux membres en cas de comportement que nous estimons contraire aux présentes conditions ou préjudiciable à l‘ACD, à ses membres ou à d‘autres utilisateurs.

6. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site Web, y compris, mais sans s‘y limiter, les textes, éléments graphiques, logos, images, photographies, extraits audio, extraits vidéo, compilations de données, mises en page, codes source et logiciels, est la propriété de l‘ACD ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d‘auteur, les marques de commerce et la propriété intellectuelle.

Le nom et le logo de l’ACD, ainsi que tous les noms, logos, noms de produits et de services, dessins et slogans connexes, sont des marques de commerce de l’Association canadienne de dermatologie. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans l’autorisation écrite préalable de l’ACD.

6.1 Licence limitée

Une licence limitée, non exclusive et non transférable vous est accordée pour accéder au contenu du site Web et le consulter, mais uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Cette licence n‘inclut pas le droit de :

6.2 Publications et ressources de l’ACD

Les prises de position, énoncés de principes, recommandations cliniques, communiqués de presse et autres publications officielles de l‘ACD peuvent être cités et être associés à des liens hypertextes, mais ne doivent pas être reproduits dans leur intégralité sans autorisation écrite. Les ressources téléchargeables au format PDF sont fournies à des fins d‘usage personnel uniquement, sauf indication contraire.

7. Liens et contenus tiers

Le site Web peut contenir des liens vers des sites Web, des ressources ou des services de tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par l‘ACD. Nous fournissons ces liens uniquement à des fins de commodité et de référence.

L‘ACD ne cautionne pas le contenu, les produits, les services, les pratiques en matière de confidentialité ou les autres politiques des sites Web tiers et n’en est pas responsable. L’accès aux sites Web de tiers se fait à vos propres risques; nous vous recommandons de prendre connaissance des conditions d’utilisation et des politiques de confidentialité de ces sites avant de les utiliser.

8. Répertoire « Trouver un dermatologue »

L‘ACD peut mettre à la disposition des utilisateurs un répertoire visant à aider le public à trouver un dermatologue à proximité. La présence du nom d’un dermatologue dans ce répertoire ne peut en aucun cas être considérée comme une approbation, une recommandation ou une garantie de quelque nature que ce soit de la part de l‘ACD. L‘ACD ne se prononce en aucune manière sur les qualifications ou les compétences des professionnels figurant dans ce répertoire, ou encore de la qualité des soins fournis par eux. En inscrivant un nom à son répertoire, l’ACD se limite à confirmer son statut de membre.

9. Programme d’homologation des produits

L‘ACD peut reconnaître certains produits de consommation dans le cadre de ses programmes d’homologation. Cette reconnaissance indique qu’un produit répond à des critères précis de l‘ACD. Elle ne constitue en aucun cas une recommandation médicale ni une garantie quant aux caractéristiques du produit. Les consommateurs doivent toujours lire les étiquettes des produits et consulter un professionnel de santé s’ils ont des questions quant à la capacité d’un produit de répondre à leurs besoins.

10. Soumissions et communications

Tout renseignement ou tout document que vous transmettez à l‘ACD par l’entremise du site Web, y compris par le biais d’un formulaire de coordonnées, d’une demande d’adhésion ou d’autres fonctionnalités interactives, est assujetti à la politique de confidentialité de l‘ACD. Vous garantissez que tout renseignement fourni par vous est exact et complet.

L‘ACD n’est pas tenue de répondre à toutes les communications reçues par l’entremise de son site Web et se réserve le droit d’utiliser les idées, concepts ou commentaires que vous fournissez sans offrir en contrepartie une quelconque forme de rémunération ou mentionner la source.

11. Dénégation de garanties

LE SITE WEB ET L‘ENSEMBLE DES CONTENUS, DOCUMENTS, INFORMATIONS ET SERVICES FOURNIS SUR LE SITE WEB OU PAR L‘INTERMÉDIAIRE DU SITE WEB SONT FOURNIS TELS QUELS ET DANS LA MESURE OÙ ILS SONT DISPONIBLES, SANS GARANTIE D‘AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE.

Dans toute la mesure permise par la législation applicable, l‘ACD décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s‘y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d‘adaptation à un usage particulier, de non-contrefaçon et d‘exactitude. L‘ACD ne garantit pas que :

12. Limitation de responsabilité

DANS LES LIMITES PERMISES PAR LES LOIS APPLICABLES, L’ACD, SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, MEMBRES ET AFFILIÉS NE SONT PAS RESPONSABLES DES PRÉJUDICES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LE SITE WEB OU TOUT CONTENU DU SITE WEB OU S’Y RAPPORTANT.

Cette limitation s‘applique que la responsabilité alléguée soit basée sur un contrat, un délit civil, une négligence, une responsabilité stricte ou tout autre fondement, même si l‘ACD a été informée de la possibilité de tels préjudices.

13. Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité l‘ACD, ses administrateurs, dirigeants, employés, agents et membres concernant toute réclamation, tout préjudice, toute perte, toute responsabilité, tout coût et toute dépense (y compris les frais juridiques raisonnables) découlant de votre utilisation du site Web, de votre violation des présentes conditions ou de votre violation des droits d‘un tiers, ou s’y rapportant.

14. Lois applicables et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de l‘Ontario et aux lois fédérales du Canada qui s‘y appliquent, sans égard aux principes de conflits de lois.

Tout litige ayant trait aux présentes conditions ou à toute cause liée au site Web sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la province de l‘Ontario, situés à Ottawa, en Ontario.

15. Divisibilité

Si une disposition des présentes conditions est jugée non valide, illégale ou inapplicable par un tribunal compétent, cette disposition sera appliquée dans toute la mesure permise par la loi, et les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.

16. Accessibilité

L‘ACD est résolue à proposer un site Web accessible à tous les utilisateurs. Si vous avez de la  difficulté à accéder au contenu ou aux fonctionnalités de ce site Web, veuillez nous en informer afin que nous puissions vous fournir les informations dont vous avez besoin dans un autre format.

17. Langues

Les présentes conditions d‘utilisation sont disponibles en anglais et en français. En cas de divergence entre les versions anglaise et française, la version anglaise aura préséance.

18. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions d‘utilisation, nous les communiquer à l‘adresse suivante :

Association canadienne de dermatologie

320, rue Albert, bureau 400

Ottawa (Ontario)  K2K 2E3

Canada

Courriel : media@dermatology.ca

Tél. : (613) 738-1748 ou 1-800-267-3376

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : MAI 2026

1. Introduction

L‘Association canadienne de dermatologie (« ACD », « nous », « notre » ou « nos ») s‘engage à protéger la vie privée des personnes qui visitent nos sites Web dermatology.ca, dermatologue.ca et connect.dermatology.ca (le « site Web ») et qui utilisent nos services.

La présente politique de confidentialité explique comment nous recueillons, utilisons, divulguons et protégeons vos renseignements personnels conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) et aux autres lois canadiennes applicables en matière de protection de la vie privée.

2. Définitions

3. Renseignements que nous recueillons

3.1 Renseignements que vous fournissez directement

Nous recueillons les renseignements personnels que vous nous communiquez volontairement lorsque :

Les types de renseignements personnels que nous pouvons recueillir comprennent :

3.2 Informations recueillies automatiquement

Lorsque vous visitez le site Web, nous pouvons recueillir automatiquement certaines informations techniques, notamment :

Ces renseignements sont recueillis par le biais de témoins (cookies) et de technologies de suivi similaires. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique en matière de témoins.

3.3 Renseignements provenant de tiers

Nous pouvons recevoir de tiers des renseignements personnels vous concernant, notamment en provenance de plateformes de gestion des adhésions, de services d‘inscription à des événements et de fournisseurs de services d‘authentification utilisés pour faciliter la connexion sécurisée des membres.

4. Comment nous utilisons vos renseignements

Nous utilisons vos renseignements personnels aux fins suivantes :

5. Consentement

Nous ne recueillons, n’utilisons, ni ne divulguons vos renseignements qu’en toute transparence et avec votre consentement, sauf dans des cas autorisés ou exigés par la loi. Le consentement peut être explicite (p. ex. lorsque vous remplissez un formulaire) ou implicite (p. ex. lorsque vous fournissez des renseignements dans le cadre d’une transaction).

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sous réserve des restrictions légales ou contractuelles applicables et d’un préavis raisonnable. Le retrait de votre consentement peut limiter notre capacité à vous fournir certains services. Pour retirer votre consentement, communiquez avec nous en utilisant les coordonnées fournies à la section 13.

6. Divulgation de renseignements

Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels à des :

Nous ne vendons, ne louons, ni ne transmettons vos renseignements personnels à des tiers à des fins de marketing.

7. Conservation des données

Nous conservons les renseignements personnels uniquement pendant la durée nécessaire à l’atteinte des finalités pour lesquelles elles ont été recueillies, au respect de nos obligations légales, au règlement des litiges et à l’application de nos accords.

Les dossiers d’adhésion sont conservés pendant toute la durée de l’adhésion et pendant une période raisonnable après celle-ci, comme l’exigent les besoins administratifs et juridiques. Les données d’analyse du site Web sont conservées conformément aux paramètres standard de conservation des données de notre fournisseur d’outils d’analyse.

8. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger vos renseignements personnels contre tout accès, toute modification, toute divulgation ou toute destruction non autorisés. Ces mesures comprennent :

Bien que nous prenions des précautions raisonnables, aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique n’est totalement sécurisée. Nous ne pouvons garantir la sécurité absolue de vos renseignements.

9. Transferts transfrontaliers

L’ACD stocke et traite principalement les renseignements personnels au Canada. Toutefois, certains de nos prestataires de services tiers peuvent stocker ou traiter des données dans des États autres que le Canada, notamment aux États-Unis.

Lorsque des renseignements personnels sont transférés hors du Canada, nous prenons des mesures raisonnables pour nous assurer qu’ils bénéficient d’un niveau de protection comparable, par le biais d’accords contractuels conclus avec nos prestataires de services.

10. Vos droits

En vertu de la LPRPDE, vous avez les droits suivants :

Pour vous prévaloir de l’un de ces droits, veuillez communiquer avec nous en utilisant les coordonnées indiquées à la section 13. Nous répondrons à votre demande dans un délai de 30 jours, conformément à la LPRPDE.

11. Vie privée des enfants

Ce site Web ne s’adresse pas aux enfants de moins de 16 ans. Nous ne recueillons pas sciemment de données personnelles auprès d’enfants de moins de 16 ans. Si vous pensez qu’un enfant nous a fourni des données personnelles, veuillez communiquer avec nous et nous prendrons les mesures nécessaires pour supprimer ces renseignements.

12. Modification des politiques existantes

Nous pouvons être amenés de temps à autre à mettre à jour la présente Politique de confidentialité afin qu’elle reflète les changements apportés à nos pratiques, l’évolution des technologies et des exigences légales ou d’autres facteurs. Nous publierons la nouvelle version de cette politique sur cette page en indiquant la date de sa « Dernière mise à jour ».

En cas de modifications importantes ayant une incidence substantielle sur la manière dont nous utilisons vos données personnelles, nous ferons tout notre possible pour vous en informer, par exemple en publiant un avis sur le site Web ou en envoyant un courriel aux membres inscrits.

13. Nous joindre

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant la présente politique de confidentialité ou les pratiques de l’ACD en matière de confidentialité, veuillez communiquer avec nous en utilisant les coordonnées suivantes :

Association canadienne de dermatologie

320, rue Albert, bureau 400
Ottawa (Ontario)  K2K 2E3
Canada
Courriel : media@dermatology.ca
Tél. : (613) 738-1748 ou 1-800-267-3376

Vous pouvez également communiquer avec le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada :

Site Web : www.priv.gc.ca
Téléphone : 1-800-282-1376

Politique en matière de témoins (cookies)

Dernière mise à jour : MAI 2026

1. Que sont les témoins?

Les témoins, ou cookies, sont de petits fichiers texte qui sont enregistrés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous visitez un site Web. Ils sont couramment utilisés pour améliorer le fonctionnement des sites Web et fournir des renseignements à leurs propriétaires.

La présente politique en matière de témoins explique quels témoins et technologies de suivi similaires nous utilisons sur dermatology.ca et dermatologue.ca (le « site Web »), pourquoi nous les utilisons, ainsi que les choix qui s’offrent à vous concernant leur utilisation.

2. Comment nous utilisons les témoins

Nous utilisons des témoins et des technologies similaires aux fins suivantes :

2.1 Témoins absolument nécessaires

Ces témoins sont indispensables au bon fonctionnement du site Web. Ils permettent de fournir des fonctionnalités essentielles telles que la navigation entre les pages, l’accès aux espaces sécurisés du site Web et la gestion des session pour la connexion des membres. Nous ne recueillons pas de données personnelles à des fins de marketing par le biais de ces témoins.

En voici quelques exemples :

2.2 Témoins analytiques et de performance

Ces témoins nous aident à comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web en recueillant des informations sur les pages consultées, le temps passé sur ces pages et les messages d’erreur rencontrés. Ces informations sont agrégées et utilisées pour améliorer le fonctionnement et le contenu du site Web.

2.3 Témoins de fonctionnalité

Ces témoins permettent au site Web de mémoriser vos choix, tels que votre langue préférée (anglais ou français), afin de vous offrir une expérience plus personnalisée.

En voici quelques exemples :

3. Témoins tiers

Certains témoins présents sur notre site Web sont placés par des services tiers qui apparaissent sur nos pages. Nous ne contrôlons pas ces témoins. Parmi les tiers susceptibles de placer des témoins, on trouve :

4. Durée des témoins

Un témoin peut être un « témoin de session » ou un « témoin persistant » :

5. Vos choix en matière de témoins

Vous disposez de plusieurs options concernant la gestion des témoins :

5.1 Paramètres du navigateur

La plupart des navigateurs Web offrent des paramètres de contrôle de l’utilisation des témoins. Vous pouvez généralement configurer votre navigateur pour qu’il bloque ou supprime les témoins, ou pour qu’il vous avertisse lorsqu’un témoin est placé. Notez que le blocage de tous les témoins peut affecter le fonctionnement du site Web, en particulier la connexion des membres et les préférences linguistiques.

5.2 Consentement aux témoins

Lors de votre première visite sur le site Web, un avis de consentement aux témoins s’affichera pour vous permettre d’accepter ou de gérer vos préférences en matière de témoins. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment en effaçant les témoins de votre navigateur et en revisitant le site Web.

5.3 Désactivation des outils d’analyse

Si vous ne souhaitez pas que votre activité de navigation soit suivie par des témoins analytiques, la plupart des fournisseurs d’outils d’analyse proposent des extensions de navigateur ou des mécanismes de désactivation. Consultez le site Web de votre fournisseur d’outils d’analyse pour connaître les outils de désactivation à votre disposition.

6. Ne pas suivre

Certains navigateurs intègrent une fonctionnalité « Ne pas suivre » (DNT, pour « Do Not Track ») qui indique aux sites Web que vous ne souhaitez pas que votre activité en ligne soit suivie. Il n’existe actuellement aucune norme universellement acceptée concernant la manière de répondre aux signaux DNT. À l’heure actuelle, le site Web ne réagit pas aux signaux DNT.

7. Modifications apportées à la présente politique en matière de témoins

Nous pouvons être amenés de temps à autre à mettre à jour la présente politique en matière de témoins afin que celle-ci reflète les changements apportés à nos pratiques ou à la législation applicable. Nous publierons la nouvelle version de cette politique sur cette page en indiquant la date de sa « Dernière mise à jour ».

8. Nous joindre

Si vous avez des questions concernant notre utilisation des témoins, veuillez communiquer avec nous à l’adresse suivante :

Association canadienne de dermatologie

320, rue Albert, bureau 400
Ottawa (Ontario)  K2K 2E3
Canada

Courriel : media@dermatology.ca
Tél. : (613) 738-1748 ou 1-800-267-3376